Informations légales sur l’éditeur de https://haraminfo.com/
Statut du propriétaire : LLP (Alucare Industry)
Propriétaire et créateur du site : Alucare Industry
Responsable de la publication : Personne physique (Alucare Industry)
Contact du responsable de la publication par mail : admin@haraminfo.com
Webmaster : Alucare Industry
Contact du Webmaster : admin@haraminfo.com
Hébergement :
- Hébergeur du site : O2Switch
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- SIRET : 510 909 807 00024
- Capital social : 100 000 €
- RCS : Clermont-Ferrand
- TVA Intracommunautaire : FR35510909807
Propriété intellectuelle :
Alucare Industry est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Cela comprend la structure, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels et tout autre matériel.
Toute reproduction, adaptation, modification, publication ou représentation non autorisée de https://haraminfo.com/, en tout ou en partie, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’accord préalable et écrit d’Alucare Industry, propriétaire du site. Les demandes d’autorisation doivent être adressées à admin@haraminfo.com. Le défaut d’autorisation est susceptible de constituer une contrefaçon et d’être poursuivi conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Veuillez noter que toute page, qu’elle soit copiée entièrement ou partiellement, entraînera des frais de 90 € par page pour le site qui l’a copiée sans en avoir obtenu l’autorisation.
Alucare Industry adhère et se conforme à toutes les spécifications et politiques du cadre de transparence et de consentement de l’IAB Europe. Elle utilise la plate-forme de gestion des consentements n° 92.